Brevet et Copyright

Tous les textes, graphiques, éléments sonores, visuels et conceptuels, ainsi que la programmation, la réalisation, les méthodes d'accès et de navigation, l'organisation du site, des fichiers et de la base de données, sont la propriété intellectuelle d'EIC. Tous droits réservés. Toute reproduction ou redistribution, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie du site, sans l'accord de Isurpass - online software est formellement interdite et constitue une contrefaçon répréhensible.

Isurpass - online software est une marque déposée d'EIC.

L'ensemble des concepts présents sur le site et les logiciels en ligne sont brevetés au niveau européen (brevet n° EP 01114130.6). Brevet américain en cours. En cas de contrefaçon, même partielle, nous prendrons toutes les dispositions juridiques nécessaires pour faire appliquer nos droits...

Si vous êtes intéressé pour utiliser tout ou partie de ces concepts, sachez que nous commercialisons le kit de développement (application development framework) utilisé pour réaliser ce site. Ce kit permet la réalisation de logiciels en ligne multi-lingues. Nous vous formons à l'utilisation de l'environnement de développement et vous accompagnons dans la réalisation de sites interactifs adaptés à vos besoins.